Conditions d’utilisation

Note : Cette traduction est fournie à titre informatif.
En cas de divergence d’interprétation, seule la version néerlandaise des conditions générales fait foi.

Bienvenue chez PedalShirt !
Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent PedalShirt.
PedalShirt gère cette boutique et ce site web, y compris toutes les informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin d’offrir à nos clients une expérience d’achat personnalisée (les « Services »).
Les Services sont rendus possibles grâce à Shopify, qui nous permet de vous les fournir.

Les présentes Conditions générales de service (ou les « Conditions »), y compris toutes les politiques qui y sont mentionnées, décrivent vos droits et obligations lorsque vous utilisez nos Services.

En accédant à nos Services, en les consultant ou en les utilisant, vous acceptez d’être lié(e) par ces Conditions générales ainsi que par notre Politique de confidentialité. 
Si vous n’acceptez pas ces Conditions ou la Politique de confidentialité, vous n’êtes pas autorisé(e) à accéder à nos Services ni à les utiliser.

ARTICLE 1 – ACCÈS ET COMPTE

En acceptant ces Conditions, vous déclarez être majeur(e) selon la législation de votre pays ou région de résidence, et autoriser tout membre mineur de votre foyer à utiliser les Services sur les appareils que vous possédez ou gérez.
Pour accéder aux Services, y compris la navigation sur nos boutiques ou l’achat de produits, nous pouvons vous demander certaines informations, telles que votre adresse e-mail ainsi que vos coordonnées de facturation, de paiement et de livraison.
Vous garantissez que toutes les informations fournies sont exactes, à jour et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour les communiquer.

Vous êtes seul(e) responsable de la confidentialité de vos identifiants de connexion et de toutes les activités effectuées sous votre compte.
Il est interdit de transférer, vendre ou céder votre compte à un tiers.

ARTICLE 2 – NOS PRODUITS

Nous nous efforçons de décrire nos produits et services aussi précisément que possible. Toutefois, les couleurs et l’apparence des produits peuvent différer légèrement de leur rendu à l’écran, en fonction du type d’appareil et de ses réglages.
Nous ne garantissons pas que les produits ou services répondront parfaitement à vos attentes ni qu’ils correspondront exactement à leur description ou image sur le site.
Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis.
Nous nous réservons le droit d’interrompre la vente d’un produit ou de limiter les quantités disponibles par personne, région ou pays, à notre seule discrétion.

ARTICLE 3 – COMMANDES

En passant une commande, vous soumettez une offre d’achat. PedalShirt se réserve le droit d’accepter ou de refuser toute commande à sa seule discrétion.
Une commande n’est considérée comme acceptée qu’après confirmation de notre part et réception du paiement.
Vérifiez toujours votre commande avant de la valider ; les demandes d’annulation peuvent ne pas être possibles après acceptation.
En cas de refus, de modification ou d’annulation d’une commande, nous vous en informerons par e-mail, à l’adresse ou au numéro indiqués lors de la commande.
Les retours et échanges sont possibles uniquement conformément à notre politique de retour.
Vous déclarez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ou à l’exportation.

ARTICLE 4 – PRIX ET FACTURATION

Les prix, remises et promotions peuvent être modifiés sans préavis.
Le prix applicable est celui en vigueur au moment de la commande et figure dans l’e-mail de confirmation.
Sauf indication contraire, les prix sont indiqués hors taxes, frais d’expédition, de manutention et droits de douane.
Les prix affichés peuvent différer de ceux pratiqués dans d’autres boutiques ou plateformes tierces.
Nous pouvons proposer ponctuellement des promotions soumises à leurs propres conditions ; en cas de contradiction, ces dernières prévalent.

Vous acceptez de fournir des informations exactes et complètes pour toute commande (coordonnées, moyen de paiement, etc.) et de les mettre à jour en cas de changement.
Vous garantissez être autorisé(e) à utiliser le moyen de paiement fourni et à régler les montants dus, y compris les taxes et frais applicables.

ARTICLE 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON

Nous ne sommes pas responsables des retards de livraison.
Les délais indiqués sont estimatifs et ne sont pas garantis.
Les retards dus aux transporteurs, aux douanes ou à des circonstances indépendantes de notre volonté ne relèvent pas de notre responsabilité.
Une fois la commande remise au transporteur, la propriété et les risques vous sont transférés.

ARTICLE 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des contenus des Services — marques, textes, visuels, graphiques, vidéos, sons, structure et mise en page — appartient à PedalShirt, à ses affiliés ou à ses concédants, et est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.
L’utilisation des Services est autorisée uniquement à des fins personnelles et non commerciales.
Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.
Aucune disposition de ces Conditions ne vous accorde de licence ou de droit sur les brevets, marques ou droits d’auteur de PedalShirt, Shopify ou de tout tiers.
L’usage non autorisé peut constituer une infraction à la législation applicable.

Les noms, logos et slogans de PedalShirt sont des marques déposées appartenant à PedalShirt ou à ses partenaires.
Toute utilisation non autorisée est strictement interdite.

ARTICLE 7 – OUTILS OPTIONNELS

Les Services peuvent inclure des outils tiers mis à disposition pour votre confort.
Nous n’exerçons aucun contrôle sur ces outils et ne fournissons aucune garantie quant à leur fonctionnement.
Vous les utilisez à vos propres risques et devez consulter les conditions de chaque fournisseur concerné.
De nouvelles fonctionnalités pourront être ajoutées ultérieurement ; elles seront également soumises aux présentes Conditions.

ARTICLE 8 – LIENS VERS DES TIERS

Nos Services peuvent contenir des liens vers des sites tiers.
Nous ne sommes pas responsables du contenu, de l’exactitude ni des pratiques de ces sites.
L’accès à ces sites se fait à vos risques et périls.
Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages ou préjudices résultant de l’utilisation de produits, services ou contenus de tiers.
Lisez toujours les politiques des sites externes avant d’effectuer une transaction.

ARTICLE 9 – RELATION AVEC SHOPIFY

PedalShirt utilise la plateforme Shopify pour la gestion technique de la boutique.
Toutes les ventes et transactions sont toutefois conclues directement entre vous et PedalShirt.
En utilisant les Services, vous reconnaissez que Shopify n’est pas responsable de la relation commerciale entre vous et PedalShirt.
Vous dégagez Shopify et ses affiliés de toute responsabilité liée à vos achats.

ARTICLE 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Les informations personnelles collectées via les Services sont régies par notre Politique de confidentialité et, le cas échéant, par celle de Shopify.
En utilisant les Services, vous confirmez avoir lu et accepté ces politiques.
Shopify peut collecter certaines données pour fournir et améliorer ses services.
Veuillez consulter notre politique pour en savoir plus sur l’utilisation de vos données.

ARTICLE 11 – COMMENTAIRES ET RETOURS D’EXPÉRIENCE

Si vous soumettez des idées, avis ou suggestions (« Commentaires »), vous nous accordez une licence mondiale, gratuite et permanente pour les utiliser, publier ou modifier, à des fins commerciales ou non.
Vous garantissez être titulaire de tous les droits sur ces Commentaires et qu’ils ne violent aucun droit de tiers.
Nous ne sommes pas tenus de verser une compensation ou de répondre à vos Commentaires.
Tout contenu illégal, offensant ou contraire à ces Conditions peut être supprimé sans préavis.

ARTICLE 12 – ERREURS ET OMISSIONS

Il peut arriver que certaines informations affichées sur le site contiennent des erreurs ou des inexactitudes.
Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur et de mettre à jour les informations, y compris après la validation d’une commande.

ARTICLE 13 – UTILISATION INTERDITE

Vous vous engagez à utiliser les Services uniquement à des fins légales.
Il est interdit d’en faire usage pour des activités frauduleuses, diffamatoires, nuisibles, ou de violer les droits de propriété intellectuelle d’autrui.
Toute tentative d’accès non autorisé, de transmission de virus, de collecte de données personnelles ou de contournement de la sécurité est strictement interdite.
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de fermer tout compte en cas de non-respect de ces règles.

ARTICLE 14 – RÉSILIATION

Nous pouvons, à notre seule discrétion, résilier votre accès aux Services à tout moment et sans préavis.
Vous restez redevable de tout montant dû jusqu’à la date de résiliation.
Certaines clauses, notamment celles relatives à la propriété intellectuelle et à la responsabilité, continueront de s’appliquer après la résiliation.

ARTICLE 15 – EXCLUSION DE GARANTIE

Les Services et les produits sont fournis « tels quels » et « selon disponibilité ».
Nous ne garantissons pas l’exactitude ni la continuité du service, ni l’absence d’erreurs.
Dans la mesure permise par la loi, toutes les garanties implicites de qualité, d’adéquation à un usage particulier ou de non-violation sont exclues.
Certaines juridictions ne permettent pas ces exclusions ; elles peuvent donc ne pas s’appliquer à vous.

ARTICLE 16 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Dans la limite autorisée par la loi, PedalShirt, Shopify et leurs affiliés ne sauraient être tenus responsables de dommages directs, indirects, accessoires ou consécutifs, y compris toute perte de bénéfices, de données ou d’opportunités, résultant de l’utilisation des Services ou de tout produit acheté via ceux-ci.

ARTICLE 17 – INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser et de dégager PedalShirt, Shopify et leurs partenaires de toute responsabilité en cas de réclamation ou de dommage lié à une violation de ces Conditions ou à une utilisation abusive des Services.

ARTICLE 18 – DIVISIBILITÉ

Si une disposition est jugée invalide ou inapplicable, elle sera interprétée de manière à refléter au mieux l’intention initiale, sans affecter la validité des autres clauses.

ARTICLE 19 – ACCORD INTÉGRAL

Le fait pour PedalShirt de ne pas exercer un droit ne constitue pas une renonciation.
Ces Conditions, ainsi que toutes les politiques publiées sur ce site, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous et remplacent tout accord antérieur.

ARTICLE 20 – CESSION

Vous ne pouvez pas transférer ou céder vos droits sans notre autorisation écrite préalable.
PedalShirt peut, de son côté, transférer ou déléguer ses droits et obligations sans préavis.

ARTICLE 21 – DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions et tout accord connexe sont régis par les lois du pays où PedalShirt a son siège social.
Vous acceptez la compétence exclusive des tribunaux compétents de cette juridiction.

ARTICLE 22 – TITRES

Les titres et sous-titres sont fournis à titre indicatif uniquement et n’affectent pas l’interprétation des présentes Conditions.

ARTICLE 23 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS

La version la plus récente des Conditions est toujours disponible sur cette page.
Nous nous réservons le droit de les modifier à tout moment.
Les modifications prennent effet à la date de publication ou à la date indiquée dans la notification correspondante.
Le fait de continuer à utiliser les Services après ces modifications vaut acceptation.

ARTICLE 24 – CONTACT

Pour toute question concernant ces Conditions générales, veuillez nous contacter via le formulaire de contact.
Nos coordonnées figurent ci-dessous.

PedalShirt 
Postbus 34 3660 Oudsbergen Belgique
Adresse e-mail : support@pedalshirt.com
Numéro de téléphone : 0032 (0)49 11 00 734 
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